Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HALLE AUX GRAINS
BREVET MICHEL

Numéro de dépôt :
4406388
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
LA HALLE AUX GRAINS de BREVET MICHEL

Présentation de la marque LA HALLE AUX GRAINS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE AUX GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est BREVET MICHEL domicilié(e) LIEU DIT LE PUECH DU SUQUET - 12210 - LAGUIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque LA HALLE AUX GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX GRAINS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL - LIEU DIT LE PUECH DU SUQUET - 12210 - LAGUIOLE - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Couteaux de table ; couteaux de cuisine, coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Livres numériques téléchargeables sur internet ;

Livres ; livres de cuisine ;

Vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; ustensiles de cuisine ; accessoires de table pour la décoration ;

Linge de maison ; linge d’office ; linge de cuisine ; linge de table ;

Confitures, gelées, compotes à base de fruits ; préparations à base de légumes ; préparations à base d’olives conservées ; préparations à base de fruits conservés ou confits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; huiles comestibles ;

Assaisonnements ; vinaigres ; condiments ; sauces (condiments) ; épices ; miel ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Vins ; liqueurs ; apéritifs ; boissons alcoolisées contenant d’extraits des fruits et plantes ; alcools et liqueurs digestifs ;

Cours de cuisine ; organisation de réceptions ;

Services de restauration ; Services de traiteurs ; location de salles pour réceptions.