Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU DE BARTAS
BREVET MICHEL

Numéro de dépôt :
4433666
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
EAU DE BARTAS de BREVET MICHEL

Présentation de la marque EAU DE BARTAS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU DE BARTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque EAU DE BARTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE BARTAS arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , MICHEL BRAS , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France


Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Liqueurs, liqueurs de plantes ; digestifs.