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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE
BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3991096
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
DE LA CUEILLETTE A L\'ASSIETTE de BREVET MICHEL

Présentation de la marque DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE est expirée depuis le 19 mars 2023.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , MICHEL BRAS , BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, Société à responsabilité limitée - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie dans le domaine de l'art culinaire et des recettes de cuisine ; livres ou livrets dans le domaine de l'art culinaire et des recettes de cuisine ; cartes de recettes de cuisine imprimées ; revues (périodiques) en matière de recettes de cuisine ; publications éducatives, à savoir revues en matière de recettes de cuisine ;

Assaisonnements sucrés et salés ; sauces (condiments) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.