Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFE BRAS
BREVET MICHEL, SARL

Numéro de dépôt :
4289344
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
CAFE BRAS de BREVET MICHEL

Présentation de la marque CAFE BRAS

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFE BRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) LIEU DIT LE PUECH DU SUQUET - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Junca domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque CAFE BRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE BRAS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, SARL - LIEU DIT LE PUECH DU SUQUET - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


M. Eric Junca - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Couteaux de table ; couteaux de cuisine ; coutellerie, fourchettes et cuillères ;

Cours de cuisine ; organisation de réceptions ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; location de salles pour réceptions.