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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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BRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAS
BREVET MICHEL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3735498
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
BRAS de BREVET MICHEL

Présentation de la marque BRAS

Déposée le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque BRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAS est expirée depuis le 4 mai 2020.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, S.A.R.L. - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


Cabinet DELHAYE - BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Chocolat, pâtisseries, biscuits ; pâtisseries à base de chocolat ; biscuits fourrés ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services hôteliers, service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Cafés-restaurants. Cafétérias. Cantines. Restaurants libre-service. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Services de traiteurs ; restauration (repas) ; services hôteliers, réservation d'hôtels ; préparation d'aliments, de mets et de plats pour la vente à emporter ; restauration à bord de véhicules ; salons de thé.