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Marques déposées par BREVET Martial
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TOUTOCCAS'SALONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOCCAS'SALONS
BREVET Martial

Numéro de dépôt :
92418297
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque TOUTOCCAS'SALONS

Déposée le 24 avril 1992 par BREVET Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTOCCAS'SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est BREVET Martial, domicilié(e) domicilié 6 Chemin de l'Enghien du Loup, 83480 PUGET SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MATTEI AVOCAT - France.

La marque TOUTOCCAS'SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOCCAS'SALONS est expirée depuis le 24 avril 2002.

BREVET Martial a également déposé les autres marques suivantes : LE SALONISTE , GRODODO , MB MEGAMEUBLES , ESPACE BEAUBOIS


BREVET Martial - domicilié 6 Chemin de l'Enghien du Loup, 83480 PUGET SUR ARGENS - France


Maître Michel MATTEI AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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