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Marques déposées par la société Brévault e.a.r.l
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LE GRAND CRU DE CANCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND CRU DE CANCALE
Brévault e.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3279914
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
LE GRAND CRU DE CANCALE de Brévault e.a.r.l

Présentation de la marque LE GRAND CRU DE CANCALE

Déposée le 9 mars 2004 par la société Brévault e.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND CRU DE CANCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société Brévault e.a.r.l domicilié(e) Les Nielles,35350 Saint MÉLOIR DES ONDES - 35350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 136 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BRÉVAULT domicilié(e) Les Nielles,35350 SAINT MÉLOIR DES ONDES - 35350 - France.

La marque LE GRAND CRU DE CANCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND CRU DE CANCALE est expirée depuis le 9 mars 2014.


Brévault e.a.r.l. - Les Nielles,35350 Saint MÉLOIR DES ONDES - 35350 - France - SIREN 400136412


Philippe BRÉVAULT - Les Nielles,35350 SAINT MÉLOIR DES ONDES - 35350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Coquillages [vivants], crustacés [vivants], huîtres [vivantes] de cancale, langoustes [vivantes], mollusques [vivants], moules [mollusques], [vivantes], poissons vivants, pommes de terre, tourteaux, produits de l'élevage. Services de bar, cafés-restaurants, services hôteliers, restauration [repas], service de traiteurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.