Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par BREVALEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEQUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque TEQUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Brevalex, Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
Inscription le 8 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745208 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Inscription le 17 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756996 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Logiciel; Appareils d'enseignement ;
Collecte de données pour le traitement de données ; Regroupement, compilation, classement de données pour des tiers ; Tous les services de conseils, d'études, d'assistance et audit dans le domaine de l'organisation et de la gestion administratives et industrielles, fournis à des entreprises industrielles et commerciales pour la conduite de leurs affaires; Services de conseils en matière de gestion commerciale et organisationnelle, Création d'analyses du prix de revient, Services de distribution de matériel publicitaire, Présentations de produits à des fins publicitaires, Développement de méthodes de test de programmes de traitement de données; Publicité ; Services de distribution de matériel publicitaire; Services de gestion commerciale pour l'aide au démarrage d'autres entreprises, usines et infrastructures de fabrication et produits industriels ; Évaluations commerciales, à savoir conduite d'évaluations de procédés commerciaux pour déterminer l'efficacité et la maturité de procédés par rapport à un modèle de référence ;
Services de construction d'usines; Planification de travaux de construction ;
Services d'ingénierie; Expertises scientifiques; Fourniture d'expertise en sécurité opérationnelle; Services d'ingénieurs; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Courtage de savoir-faire technique; Essais, analyses et certifications techniques; Mise à disposition de services de recherches scientifiques; Essai de matériaux; Contrôle de qualité; Essai, évaluation et émission de certificats et/ou de labels de qualité pour des produits et/ou des services, des matériaux, des substances, des produits, des entreprises, des procédés, des documents et/ou des dossiers d'information; Essai de modèles de produits, d'équipements et d'appareils, en particulier en matière de respect des directives en vigueur; Conseils professionnels et tracé de plans, non liés aux affaires d'entreprises, à savoir conseils professionnels dans le domaine du contrôle et de l'amélioration de la conception et du fonctionnement de sites industrielles et infrastructures de fabrication; Services impliquant des évaluations d'experts et d'ingénieurs concernant le test et la mise en service d'infrastructures; Tests de logiciels; Services de support informatique; Conception, développement, maintenance, octroi de licence de matériel informatique, logiciels, programmes d'ordinateurs; Conseils concernant l'utilisation de programmes ou groupes de programmes; Certifications en gestion commerciale.
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