ORANO Brevalex, SA
Présentation de la marque ORANO
Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) Brevalex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brevalex domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque ORANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANO arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.
Brevalex a également déposé les autres marques suivantes : BREVALEX , OMNESYS , MERCHAN , TEQUANCE , IDELI , KAESIS , BREVALEX , INNIVA , EWANT , UMIQ
Brevalex, SA - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Brevalex, M. Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715226 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°718402 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05
Inscription le 6 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720879 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-06
Inscription le 26 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773780 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Produits, préparations et compositions chimiques destinés aux industries de l'énergie ; Matières chimiques utilisables dans le cycle du combustible nucléaire, matériaux nucléaires, minerai d'uranium, uranium, plutonium, thorium, actinides et lanthanides, sous toute forme chimique ou composition isotopique ; Produits chimiques destinés à l'extraction et à la séparation d'actinides ou lanthanides de solutions ou suspensions aqueuses ou organiques ou de gaz ; Produits chimiques résultant de la fission nucléaire ; Produits chimiques issus des traitements réalisés dans le cycle du combustible nucléaire, à savoir xénon, krypton, platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine ; Produits chimiques à savoir :Résines neutroniques, Matériaux destinés à la protection contre les rayonnements ionisants, matériaux de blindage neutronique, matériaux résistant à la corrosion, Compositions destinées à l'immobilisation de matières radioactives et déchets nucléaires, notamment compositions cimentaires et bétons, Compositions de verres et de céramiques destinées à l'immobilisation de matières radioactives et déchets nucléaires ; Combustibles pour réacteurs nucléaires ;
Combustibles, compositions combustibles, notamment sous forme d'assemblages de combustibles nucléaires ;
Produits pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques pour l'imagerie médicale, la médecine nucléaire et le traitement des cancers ; Produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses ;
Métaux bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie ; Tous produits usinés, laminés, de fonderie, façonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'acier, d'aluminium, de cuivre, de plomb, d'étain, de zirconium et leurs alliages, matériaux frittés ; Matériaux, récipients et conteneurs métalliques pour l'emballage, le transport, le stockage, l'entreposage, la manutention de produits radioactifs, radio-pharmaceutiques, composants de produits radio-pharmaceutiques ou autres produits chimiques ou nucléaires ; Matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales et réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service ou en démantèlement ;
Accouplements électriques ou accouplements non électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; Organes et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Pompes (machines) ; Équipements mécaniques (machines) utilisés pour et dans le domaine nucléaire et le domaine de la lutte contre le changement climatique ; Robots (machines), ainsi que toutes leurs pièces de rechange ; Bras de robots, bras télescopiques, bras télé-opérés, leurs composants et pièces de rechange ; Robots pour l'intervention, le contrôle, la mesure, la collecte, le prélèvement ou l'inspection en milieu contaminé notamment robots terrestres, drones et robots sous-marins ; Outils à main commandés électriquement ou électroniquement ; outils de découpe commandés électriquement ou électroniquement ; outils de production d'énergie commandés électriquement ; Machines-outils ; machines, machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire ou la production de radio-isotopes, pour le sondage du sol, le forage, l'extraction, la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique, l'immobilisation et le stockage de minerais, de métaux, de matériaux nucléaires, de combustibles nucléaires, de plutonium, d'uranium, de thorium, d'actinides, de lanthanides, de xénon, de krypton, de platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine et de déchets nucléaires ; Centre de commande des moteurs ; machines électriques tournantes et statiques, vérins notamment pneumatiques et hydrauliques, régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, régleurs de tension (machines), moteurs électriques ; Machines, machines-outils, robots industriels ou commandés à distance pour la réalisation de mesures, d'inspections, de prélèvement ou d'analyses, pour la collecte, le traitement, le recyclage de matières nucléaires, de combustibles nucléaires usés, de déchets nucléaires et l'assainissement et le démantèlement de sites ou d'installations nucléaires ; Dispositifs et robots industriels pour la fabrication et la préparation de produits radio-pharmaceutiques ;
Matériels optiques et électro-optiques ; signalisation lumineuse, mécanique, acoustique et optique ; Équipement pour le traitement de l'information ; Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; Appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de calcul et de secours (sauvetage), d'enseignement utilisés dans l'industrie de l'énergie ; Appareils de sondage du sol ; Appareils de cartographie, notamment radiologique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le stockage, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; Matériels et équipements d'enregistrement, de surveillance, d'analyse, de communication, de mesurage, de contrôle, de commande, de conduite et de supervision d'installations industrielles, d'équipements et de procédés automatisés pour l'industrie dans les domaines de l'énergie, de véhicules de transport de matières nucléaires et de matériels, récipients et conteneurs contenant des matières nucléaires ; Appareils et instruments de topographie ; Interfaces informatiques ; Programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, alarmes, utilisés dans le domaine de l'énergie ; Appareils de détection de radioactivité, compteurs Geiger ; capteurs, appareils et système de mesure ou d'analyse de la radioactivité ; Masques de protection, vêtements et chaussures de protection nucléaire ou contre le feu pour intervention en milieu hostile ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés notamment aux centrales et réacteurs nucléaires, aux usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service ou en démantèlement ; Appareils de chauffage à combustibles solide, liquide ou gazeux ; Stations décentralisées de production d'énergie ; Appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation miniers ; Appareils, machines et installations pour la purification, l'épuration, le traitement de l'air, de l'eau, des gaz ; Appareils générateurs d'énergie, notamment thermique ou électrique, utilisant des matériaux nucléaires tels que des actinides ;
Matériaux de construction non métalliques et construction transportables non métalliques pour centrales nucléaires, réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service ou en démantèlement ; Services de construction, d'installation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, d'installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Services de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et d'installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; Services d'assainissement, de démantèlement, d'entretien, de rénovation et de réhabilitation des sols et sites miniers, de sites contaminés par des radionucléides, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; Services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie nucléaire et de la lutte contre le changement climatique ; Services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; Exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires, forage minier notamment de matières nucléaires ; Inspection de chantiers de constructions, supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire et de la lutte contre le changement climatique ;
Services de construction, d'installation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, d'installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Services de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et d'installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; Services d'assainissement, de démantèlement, d'entretien, de rénovation et de réhabilitation des sols et sites miniers, de sites contaminés par des radionucléides, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; Services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie nucléaire et de la lutte contre le changement climatique ; Services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; Exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires, forage minier notamment de matières nucléaires ; Inspection de chantiers de constructions, supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire et de la lutte contre le changement climatique ;
Communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Communication à distance se rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la protection, et à la surveillance d'usines ou d'installations dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux Extranet, Internet ou Intranet dans les domaines de l'énergie ets de la lutte contre le changement climatique ; Services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne ;
Service de collecte, de regroupement, de conditionnement, d'emballage, de transport par terre (rail, route), eau et air, d'entreposage et de stockage de combustibles nucléaires, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires ; Services de collecte, de regroupement, de conditionnement, d'emballage, de transport par terre (rail, route), eau et air, d'entreposage et de stockage de produits radio-pharmaceutiques, composants de produits radio-pharmaceutiques ou autres produits chimiques ou nucléaires ;
Services d'impression 3 D ; Services de traitement des matériaux du cycle du combustible nucléaire ; services de conversion, traitement, retraitement, séparation isotopique, recyclage et transformation de minerais, matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de thorium, d'actinides et de lanthanides, de combustibles nucléaires, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire ou issus des traitements réalisés dans le cycle du combustible nucléaire à savoir xénon, krypton, platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine, et de déchets nucléaires ; Services de traitement de matières solides, liquides ou gazeuses comprenant des radioéléments ; services de traitements d'effluents liquides et gazeux nucléaires ; traitement de déchets solides nucléaires ; Services de dépollution, décontamination, assainissement, déconstruction et démantèlement de sols et sites miniers, d'installations nucléaires, de sites contaminés par des radionucléides, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; Services de destruction, d'incinération, de vitrification, d'élimination, d'immobilisation et de conditionnement de déchets issus de l'industrie nucléaire et de déchets nucléaires ; Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; Traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie ;
Services de formation et d'éducation dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Services de formation, d'éducation et d'assistance (formation, enseignement) du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'exposition, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ;
Ingénierie, travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques ou technologiques dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Travaux de recherches et de développements, d'analyses, d'études et de conceptions relatifs à des produits pharmaceutiques, radio-pharmaceutiques et à des composants de produits pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques ; Cconseils, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie de la lutte contre le changement climatique ; Services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie de la lutte contre le changement climatique ; Services de recherches scientifiques, technologiques et industrielles, de conceptions, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, et à la lutte contre le changement climatique ; Services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie ; Services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie ; Conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués aux domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques ; Consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique ; Prospection minière notamment de matières nucléaires ; Contrôle de matières nucléaires, services de surveillance et contrôle des installations et des équipements nucléaires ; Services de contrôle et d'inspections de mines, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'usines et d'installations d'entreposage, de stockage, de conversion, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement, de recyclage et de conditionnement de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de déchets nucléaires, de combustibles nucléaires, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire ;
Services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie ; Services de sécurité et de surveillance de mines, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'usines et d'installations d'entreposage, de stockage, de conversion, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement, de recyclage et de conditionnement de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de déchets nucléaires, de combustibles nucléaires et de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire.