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Marques déposées par Breuza Jean Noel
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CHEMIN PRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN PRIVE
Breuza Jean Noel

Numéro de dépôt :
1486157
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1998

Présentation de la marque CHEMIN PRIVE

Déposée le 29 août 1988 par Breuza Jean Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Breuza Jean Noel, domicilié(e) 92, Cours Julien, 13006 MARSEILLE. - France.

La marque CHEMIN PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN PRIVE est expirée depuis le 29 août 1998.

Breuza Jean Noel a également déposé les autres marques suivantes : 69 PARALLELE


Breuza Jean Noel - 92, Cours Julien, 13006 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

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