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Marques déposées par monsieur BREUX André
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DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE
Monsieur BREUX André

Numéro de dépôt :
1619820
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
02/10/2000
DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE de BREUX André

Présentation de la marque DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE

Déposée le 2 octobre 1990 par monsieur BREUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BREUX André domicilié(e) Le Clos Bouchereuil, 50220 DUCEY - France.

La marque DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE est expirée depuis le 2 octobre 2000.

BREUX André a également déposé les autres marques suivantes : COMINOR SPORTS


Monsieur BREUX André - Le Clos Bouchereuil, 50220 DUCEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].