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Marques déposées par monsieur BREUX ANDRE
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COMINOR SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMINOR SPORTS
MONSIEUR BREUX ANDRE

Numéro de dépôt :
1682318
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
17/07/2001
COMINOR SPORTS de BREUX ANDRE

Présentation de la marque COMINOR SPORTS

Déposée le 17 juillet 1991 par monsieur BREUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « COMINOR SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BREUX ANDRE domicilié(e) LE CLOS BOUCHEREUIL, 50220 DUCEY - France.

La marque COMINOR SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMINOR SPORTS est expirée depuis le 17 juillet 2001.

BREUX ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : DSD DISTRIBUTION SPORTS DETENTE


MONSIEUR BREUX ANDRE - LE CLOS BOUCHEREUIL, 50220 DUCEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].