Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bee City
M. breuvart sylvain

Numéro de dépôt :
3952902
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
bee City de breuvart sylvain

Présentation de la marque bee City

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur breuvart sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bee City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur breuvart sylvain domicilié(e) 8 rue daniel hirtz - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. breuvart sylvain domicilié(e) 8 rue daniel hirtz - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque bee City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bee City est expirée depuis le 11 octobre 2022.


M. breuvart sylvain - 8 rue daniel hirtz - 67000 - STRASBOURG - France


M. breuvart sylvain - 8 rue daniel hirtz - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Vente en gros et/ou au détail de matériel pour apiculture à savoir ruches, extracteur, bac à désoperculer, maturateur, cire. Vente en gros et/ou au détail d'essaims d'abeilles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Prestation de services en entreprises et collectivités locales à savoir dans le domaine de l'apiculture.