Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biosphere
M. Breuvart Martin

Numéro de dépôt :
4241667
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
Biosphere de Breuvart Martin

Présentation de la marque Biosphere

Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur Breuvart Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biosphere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Breuvart Martin domicilié(e) 5 Place jacques Louchart - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Breuvart Martin domicilié(e) 5 Place jacques Louchart - 59000 - LILLE - France.

La marque Biosphere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biosphere arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


M. Breuvart Martin - 5 Place jacques Louchart - 59000 - LILLE - France


M. Breuvart Martin - 5 Place jacques Louchart - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 13 avril 2016 - Retrait partiel n°666702 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.