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Marques déposées par madame BREUVART dominique
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C toutpres.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C toutpres.com
Mme BREUVART dominique

Numéro de dépôt :
4108536
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2024
C toutpres.com de BREUVART dominique

Présentation de la marque C toutpres.com

Déposée le 21 juillet 2014 par madame BREUVART dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C toutpres.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est madame BREUVART dominique domicilié(e) 898 rue charles Chopin - 62130 - RAMECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTOUTPRES, Mme BREUVART Dominique domicilié(e) 898 rue charles Chopin - 62130 - RAMECOURT - France.

La marque C toutpres.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C toutpres.com est expirée depuis le 21 juillet 2024.


Mme BREUVART dominique - 898 rue charles Chopin - 62130 - RAMECOURT - France


CTOUTPRES, Mme BREUVART Dominique - 898 rue charles Chopin - 62130 - RAMECOURT - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Imprimerie ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.