Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VEAU DE PENTECOTE
BREUILLER Eliane Marie Diane

Numéro de dépôt :
96619470
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VEAU DE PENTECOTE

Déposée le 29 mars 1996 par BREUILLER Eliane Marie Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU DE PENTECOTE »

Le déposant est BREUILLER Eliane Marie Diane, domicilié(e) Pech de Durand, 47300 VILLENEUVE-sur-LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eliane BREUILLER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


BREUILLER Eliane Marie Diane - Pech de Durand, 47300 VILLENEUVE-sur-LOT - France


Eliane BREUILLER - France


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278000 - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1999-05-27

Veau de Boucherie, vivant ou en carcasse.Toute viande de veau, sous quelque présentation que ce soit

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.