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Marques déposées par monsieur BREUIL René Maurice dit Hervé
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LES CHIPETTES !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHIPETTES !
Monsieur BREUIL René Maurice dit Hervé
Monsieur VAICLE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93485175
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque LES CHIPETTES !

Déposée le 27 septembre 1993 par monsieur BREUIL René Maurice dit Hervé et monsieur VAICLE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHIPETTES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Les déposants sont monsieur BREUIL René Maurice dit Hervé domicilié(e) 56, boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France et monsieur VAICLE Jean-Michel domicilié(e) 6, rue du Petit Puits, 54119 DOMGERMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LES CHIPETTES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHIPETTES ! est expirée depuis le 27 septembre 2003.


Monsieur BREUIL René Maurice dit Hervé - 56, boulevard de Clichy, 75018 PARIS - France

Monsieur VAICLE Jean-Michel - 6, rue du Petit Puits, 54119 DOMGERMAIN - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204865 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°330549 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287006 - Publication au BOPI 1999-10-20

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Services d'éducation et de divertissement.Formation.Institutions d'enseignement.Activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles et de films.Music-hall, services d'orchestre.Représentation de spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Services d'artistes de spectacles, services d'impresarios.Services de studio d'enregistrement.Location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.