Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MOULINS DE MARTIN MASSON
BREUIL Lucien

Numéro de dépôt :
97676471
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MOULINS DE MARTIN MASSON

Déposée le 28 avril 1997 par BREUIL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULINS DE MARTIN MASSON »

Le déposant est BREUIL Lucien, domicilié(e) 4, rue des Saules, 33500 Libourne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUIL Lucien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque MOULINS DE MARTIN MASSON est expirée depuis le 28 avril 2007.

BREUIL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE BOSSUET LALANDE DE POMPEROL , CHATEAU LES GALVESES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , LA MARQUISE MARTIN MASSON , CALICE DU PAPE , LES GALVESES , "CHATEAU LA TOUR DE BOSSUET" APPELATION LALANDE DE POMEROL CONTROLEE , CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL , DUC DE LOMBRIERE , CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL , LA MARQUISE MARTIN-MASSON


BREUIL Lucien - 4, rue des Saules, 33500 Libourne - France


BREUIL Lucien - France


Inscription le 30 octobre 1997 - Renonciation totale n°245011 - Publication au BOPI 1997-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Moulins de Martin Masson