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Marques déposées par BREUIL Lucien
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CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL
BREUIL Lucien

Numéro de dépôt :
3266239
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2014
CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL de BREUIL Lucien

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL

Déposée le 7 janvier 2004 par BREUIL Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est BREUIL Lucien domicilié(e) 4, Rue des Saules 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVIL Lucien domicilié(e) 4, Rue des Saules,33500 Libourne - 33500 - France.

La marque CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL est expirée depuis le 7 janvier 2014.

BREUIL Lucien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE BOSSUET LALANDE DE POMPEROL , CHATEAU LES GALVESES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , LA MARQUISE MARTIN MASSON , CALICE DU PAPE , LES GALVESES , "CHATEAU LA TOUR DE BOSSUET" APPELATION LALANDE DE POMEROL CONTROLEE , CHATEAU TOUR DE BOSSUET LUCIEN BREUIL , DUC DE LOMBRIERE , LA MARQUISE MARTIN-MASSON , CARDINAL DES OUSSINES


BREUIL Lucien - 4, Rue des Saules 33500 LIBOURNE - France


BREVIL Lucien - 4, Rue des Saules,33500 Libourne - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492668 - Publication au BOPI 2009-03-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château Tour de Bossuet.