Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grappes & Terroirs
breuil fanny, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation
Gimel Philippe, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation

Numéro de dépôt :
3753555
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
Grappes & Terroirs de breuil fanny

Présentation de la marque Grappes & Terroirs

Déposée le 13 juillet 2010 par breuil fanny et Gimel Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grappes & Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Les déposants sont breuil fanny, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation domicilié(e) 19 hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et Gimel Philippe, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation domicilié(e) 78 ancien chemin de Carpentras - 84330 - CAROMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, breuil fanny domicilié(e) 19 hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Grappes & Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grappes & Terroirs est expirée depuis le 13 juillet 2020.


breuil fanny, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation - 19 hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France

Gimel Philippe, Agissant pour le compte de la société Grappes & Terroirs en cours de formation - 78 ancien chemin de Carpentras - 84330 - CAROMB - France


breuil fanny - 19 hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; Organisation de voyages, de circuits touristiques accompagnement de voyageurs. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Education, à savoir formation en oenologie. Organisation de divertissements, de spectacles. Information en matière d'éducation relative à l'oenologie. ; organisation de concours œnologiques (éducation ou divertissement).