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Marques déposées par la société BREUIL DE SEGONZAC EARL
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LA CHARENTE DES GRANDS VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARENTE DES GRANDS VINS
BREUIL DE SEGONZAC EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3786508
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
LA CHARENTE DES GRANDS VINS de BREUIL DE SEGONZAC EARL

Présentation de la marque LA CHARENTE DES GRANDS VINS

Déposée le 30 novembre 2010 par la société BREUIL DE SEGONZAC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARENTE DES GRANDS VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société BREUIL DE SEGONZAC EARL domicilié(e) BP 32 LIEU-DIT CHEZ COLLET - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 996 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUIL DE SEGONZAC domicilié(e) BP 32 LIEU-DIT CHEZ COLLET - 16130 - SEGONZAC - France.

La marque LA CHARENTE DES GRANDS VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARENTE DES GRANDS VINS est expirée depuis le 30 novembre 2020.


BREUIL DE SEGONZAC EARL, EARL - BP 32 LIEU-DIT CHEZ COLLET - 16130 - SEGONZAC - France - SIREN 448996793


BREUIL DE SEGONZAC - BP 32 LIEU-DIT CHEZ COLLET - 16130 - SEGONZAC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Eaux-de-vie bénéficiant de l'Appellation d'Origine contrôlée “ EAU-DE-VIE DES CHARENTES ” ; vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ PINEAU DES CHARENTES ” ; vins de pays bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ VINS DE PAYS DES CHARENTES ” et/ou “ VINS DE PAYS DES CHARENTES-MARITIMES ” ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.