Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURONNE
Numéro de dépôt :
1497931
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1997
Présentation de la marque COURONNE
Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BRETZELS D'ALSACE LA COURONNE ALBERT ANSTETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 mars 1996 - Transmission de propriété n°198513 - Publication au BOPI 1996-03-04