Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALICETTE
BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4366404
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
MALICETTE de BRETZEL BURGARD

Présentation de la marque MALICETTE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALICETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD domicilié(e) Avenue de l'Europe - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 773 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque MALICETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICETTE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

BRETZEL BURGARD a également déposé les autres marques suivantes : LES GIVRES DE L'APERO ! Ambiancent le BIO , BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF , BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF VENU D'ALSACE DEPUIS 1935 , Le Café BURGARD , LA FÊTE DU BRETZEL , BURGARD BIO POUR VOUS , BRETZEL BURGARD , BRETZEL & MOI ! PAR BURGARD , MALICETTE


BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée - Avenue de l'Europe - 67720 - HOERDT - France - SIREN 437773666


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; repas ou préparations à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; petits pains longs en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés et cuisinés composés principalement de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel, de pâtes ou de riz ; repas ou préparations à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.