Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BURGARD BIO POUR VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETZEL BURGARD domicilié(e) Avenue de l'Europe - 67720 - HOERDT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque BURGARD BIO POUR VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; impressions ; brochures ; prospectus ; catalogues ; périodiques ; journaux ; lettres d'information ; revues (périodiques) ; livres ; livrets ; calendriers ; formulaires ; répertoires ; carnets ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; sets de table en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de verres, de bouteilles, de carafes ou de tasses en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier pour produits alimentaires ; cornets de papier ; papier d'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; pellicules en matière plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier ou en carton) ; fanions en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes en papier ou en carton ; articles de papeterie ; papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; gommes à effacer ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés à base des produits précités ; repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine , tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés à base des produits précités ; repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services d'abonnement à des journaux ou lettres d'information pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats notamment de produits alimentaires ; passation et réception de commande de produits par réseaux Internet, intranet ou extranet à savoir services informatisés de commande en ligne ; présentation de produits notamment alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail ou en gros de produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, gelées, salades de fruits, salades de légumes, tranches de fruits, tranches de légumes, bâtonnets de fruits ou de légumes, brochettes de fruits ou de légumes, mousses de légumes, mousses de fruits, fruits confits ou cristallisés, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, produits de la pêche, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, mousses de poisson, salaisons, saucisses, saucissons, charcuterie, foie, pâtés de foie, foie gras, graines préparées, croquettes alimentaires, en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, plats préparés, repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques, boissons lactées où le lait prédomine, préparations faites de céréales, produits de boulangerie, pain, pain d'épice, petits pains, petits pains en pâte à bretzel notamment garnis, pain garni, bretzels, bretzels garnis, pain garni en pâte à bretzel, sandwiches, toasts, kougelhopf salé, sucré ou garni, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), mignardises, gâteaux, viennoiseries, biscuiterie, biscuits, biscuits et canapés apéritifs, amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain, toasts garnis pour apéritifs, brioches, brioches garnies, confiserie, sucreries, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sucre, sel, poivre, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauce à salade, sauces (condiments), condiments, chutneys (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, aromates de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, café, boissons à base de café, préparations végétales remplaçant le café, en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales, farines, mets à base de farine ou de préparation faites de céréales, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, quiches, tartes flambées, tartes, plats préparés, repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzels, de boissons non alcooliques ou de bières, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; services de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de programme de fidélité ou de cartes de fidélité ;
Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment en matière culinaire ; transmission de messages, d'informations, de données notamment en matière culinaire, relatifs à la fabrication, vente ou distribution de produits alimentaires ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.
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