Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R BRETTON
M. Bretton (René, Jean, Marie, Georges)

Numéro de dépôt :
956458
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque R BRETTON

Déposée le 7 mai 1976 par monsieur Bretton (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « R BRETTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bretton (René domicilié(e) 21, rue Clément-Forissier, Saint-Etienne. - France.

La marque R BRETTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque R BRETTON est expirée depuis le 7 mai 1986.


M. Bretton (René, Jean, Marie, Georges) - 21, rue Clément-Forissier, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Armes à feu, leurs munitions, leurs pièces détachées et accessoires.