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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER
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BRETTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETTON
BRETTON GAUCHER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97660623
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2027

Présentation de la marque BRETTON

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER domicilié(e) 17 rue Victor Grignard - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 287 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BRETTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRETTON arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

BRETTON GAUCHER a également déposé les autres marques suivantes : OUVERTURE , GAUCHER , BRETTON GAUCHER , PHANTOM


BRETTON GAUCHER, Société Anonyme - 17 rue Victor Grignard - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 410287858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339363 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457603 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2016 n°2635927 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-30

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