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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETON
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SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES
BRETON S.A.

Numéro de dépôt :
1247564
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
24/06/1993

Présentation de la marque SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES

Déposée le 24 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETON domicilié(e) 31, rue Mariette, 87000 LIMOGES. - France.

La marque SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL FETES 11 BIS RUE DU PETIT TOUR 87000 LIMOGES est expirée depuis le 24 juin 1993.

BRETON a également déposé les autres marques suivantes : PROMETUD , SNC BRETON , AVEL


BRETON S.A. - 31, rue Mariette, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Feux d'artifices, articles de ménage, jeux et jouets.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].