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Marques déposées par la société Breton Sylvie
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Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale
Breton Sylvie

Numéro de dépôt :
3814778
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale de Breton Sylvie

Présentation de la marque Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale

Déposée le 16 mars 2011 par la société Breton Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société Breton Sylvie domicilié(e) 122 bis général Leclerc - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 331 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Breton Sylvie domicilié(e) 122 bis général Leclerc - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France.

La marque Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forma Com- Formation Technique Communication Commerciale est expirée depuis le 16 mars 2021.

Breton Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : LES CINQ MONTS


Breton Sylvie - 122 bis général Leclerc - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France - SIREN 530331081


Breton Sylvie - 122 bis général Leclerc - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.