Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE .T. PLUG
BRETON Pierre
MEUNIER Nadine

Numéro de dépôt :
95593546
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque SAFE .T. PLUG

Déposée le 20 octobre 1995 par BRETON Pierre et MEUNIER Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFE .T. PLUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Les déposants sont BRETON Pierre, domicilié(e) 26 TER RUE POTERNE, 21200 BEAUNE - France et MEUNIER Nadine, domicilié(e) 32 RUE DE LONGVIC, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETON Pierre - France.

La marque SAFE .T. PLUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593546.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE .T. PLUG est expirée depuis le 20 octobre 2005.

BRETON Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BOOSTER CABLE , AB A BRETON QUIMPER , NOBREX


BRETON Pierre - 26 TER RUE POTERNE, 21200 BEAUNE - France

MEUNIER Nadine - 32 RUE DE LONGVIC, 21000 DIJON - France


BRETON Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Câble de commande de démarrage de moteur Câble électrique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.