Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW JERSEY
M. breton pascal

Numéro de dépôt :
3916084
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
YELLOW JERSEY de breton pascal

Présentation de la marque YELLOW JERSEY

Déposée le 25 avril 2012 par monsieur breton pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW JERSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur breton pascal domicilié(e) 6 rue des lilas - 22400 - LANDEHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. breton pascal domicilié(e) 6 rue des lilas - 22400 - LANDEHEN - France.

La marque YELLOW JERSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW JERSEY est expirée depuis le 25 avril 2022.


M. breton pascal - 6 rue des lilas - 22400 - LANDEHEN - France


M. breton pascal - 6 rue des lilas - 22400 - LANDEHEN - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°600021 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.