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Marques déposées par BRETON Jean-Claude
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AB A BRETON QUIMPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB A BRETON QUIMPER
BRETON Jean-Claude
BRETON Pierre

Numéro de dépôt :
94507280
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque AB A BRETON QUIMPER

Déposée le 14 février 1994 par BRETON Jean-Claude et BRETON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « AB A BRETON QUIMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Les déposants sont BRETON Jean-Claude, domicilié(e) 16 bis, rue du parc QUIMPER, 29000 - France et BRETON Pierre, domicilié(e) 12, Place St Corentin, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DE CORNOUAILLE Pierre BRETON - France.

La marque AB A BRETON QUIMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB A BRETON QUIMPER est expirée depuis le 14 février 2004.


BRETON Jean-Claude - 16 bis, rue du parc QUIMPER, 29000 - France

BRETON Pierre - 12, Place St Corentin, 29000 QUIMPER - France


ART DE CORNOUAILLE Pierre BRETON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Boîtes en matières plastiques. Figurines en matières plastiques, chopes, figurines en porcelaine et faïence, - vases et vaisselle décorative et utilitaire en porcelaine et faïence. Sets de table, linge de table, nappes, serviettes, napperons en matières textiles. Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).