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Marques déposées par BRETON Hervé
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MAISONS BATIPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BATIPINS
BRETON Hervé

Numéro de dépôt :
1213153
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
09/09/1992

Présentation de la marque MAISONS BATIPINS

Déposée le 9 septembre 1982 par BRETON Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « MAISONS BATIPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRETON Hervé domicilié(e) 20, avenue du maréchal Leclerc La Garenne, 28130 MAINTENON. - France.

La marque MAISONS BATIPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS BATIPINS est expirée depuis le 9 septembre 1992.

BRETON Hervé a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAPRICE CONSEIL MEDIA ET ACHAT D'ESPACE


BRETON Hervé - 20, avenue du maréchal Leclerc La Garenne, 28130 MAINTENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Constructions de maisons individuelles, charpentes, cuisines aménagées.