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Marques déposées par BRETON DELHOMME Sylvie
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LESE-MAJESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LESE-MAJESTE
BRETON DELHOMME Sylvie

Numéro de dépôt :
1692315
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999
LESE-MAJESTE de BRETON DELHOMME Sylvie

Présentation de la marque LESE-MAJESTE

Déposée le 30 janvier 1989 par BRETON DELHOMME Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LESE-MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRETON DELHOMME Sylvie, domicilié(e) 6 rue G. de Porto Riche, 75014 PARIS - France.

La marque LESE-MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESE-MAJESTE est expirée depuis le 30 janvier 1999.


BRETON DELHOMME Sylvie - 6 rue G. de Porto Riche, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vêtements chapellerie ceintures, bretelles, sacs, pochettes, chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.