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Marques déposées par la société BRETON DANIEL
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MOBI'TROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBI'TROC
BRETON DANIEL

Numéro de dépôt :
99800773
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque MOBI'TROC

Déposée le 29 juin 1999 par la société BRETON DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBI'TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société BRETON DANIEL domicilié(e) 25 Rue D'ALSACE, 56860 SENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 366 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETON DANIEL - France.

La marque MOBI'TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBI'TROC est expirée depuis le 29 juin 2009.

BRETON DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MOBI STOCK , CHATEAU HAUT GENIN


BRETON DANIEL - 25 Rue D'ALSACE, 56860 SENE - France - SIREN 327366159


BRETON DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- meubles - literie - sièges - miroirs - cadres - tissus - couvertures de lit et de table - tapis - revêtements de sols.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.