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Marques déposées par BRETON Daniel
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CHATEAU HAUT GENIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GENIN
BRETON Daniel

Numéro de dépôt :
98717317
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GENIN

Déposée le 30 janvier 1998 par BRETON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT GENIN »

Le déposant est BRETON Daniel domicilié(e) “ Le Bourdieu ”,33350 STE RADEGONDE (dossier no 2356112) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETON Daniel domicilié(e) “ Le Bourdieu ”,33350 STE RADEGONDE (dossier no 2356112) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT GENIN est expirée depuis le 30 janvier 2018.


BRETON Daniel - “ Le Bourdieu ”,33350 STE RADEGONDE (dossier no 2356112) - 33350 - France


BRETON Daniel - “ Le Bourdieu ”,33350 STE RADEGONDE (dossier no 2356112) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356112 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579463 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT GENIN.