M. Breton Clément, Agissant pour le compte de la société La FAAB en cours de formation
Numéro de dépôt :
4110081
Date de dépôt :
02/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2024
Présentation de la marque La FAAB Fabrique Artisanale d'Ameublement en Bois
Déposée le 2 août 2014 par monsieur Breton Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La FAAB Fabrique Artisanale d'Ameublement en Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est monsieur Breton Clément domicilié(e) 124 grande rue - 38700 - LA TRONCHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La FAAB, M. Breton Clément domicilié(e) 124 grande rue - 38700 - LA TRONCHE - France.
La marque La FAAB Fabrique Artisanale d'Ameublement en Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FAAB Fabrique Artisanale d'Ameublement en Bois est expirée depuis le 2 août 2024.
M. Breton Clément, Agissant pour le compte de la société La FAAB en cours de formation - 124 grande rue - 38700 - LA TRONCHE - France
La FAAB, M. Breton Clément - 124 grande rue - 38700 - LA TRONCHE - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou succédanés de toutes ces matières ; objets d'art en bois ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Jeux et jouets de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Sciage et rabotage fournis par un artisan.
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