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Marques déposées par monsieur breton arnaud
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domaine de saint valaure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de saint valaure
M. breton arnaud

Numéro de dépôt :
4054385
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
domaine de saint valaure de breton arnaud

Présentation de la marque domaine de saint valaure

Déposée le 11 décembre 2013 par monsieur breton arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « domaine de saint valaure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur breton arnaud domicilié(e) domaine de contensargues, route du pont des tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. breton arnaud domicilié(e) domaine de contensargues, route du pont des tourradons - 30740 - LE CAILAR - France.

La marque domaine de saint valaure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de saint valaure est expirée depuis le 11 décembre 2023.

breton arnaud a également déposé les autres marques suivantes : domaine de contensargues


M. breton arnaud - domaine de contensargues, route du pont des tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


M. breton arnaud - domaine de contensargues, route du pont des tourradons - 30740 - LE CAILAR - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.