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Marques déposées par BRETIGNIERE Franck
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BRETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETT
BRETIGNIERE Franck

Numéro de dépôt :
1232709
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/03/1993
BRETT de BRETIGNIERE Franck

Présentation de la marque BRETT

Déposée le 25 mars 1983 par BRETIGNIERE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BRETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRETIGNIERE Franck domicilié(e) 7, rue du Verdelet, 44680 SAINTE PAZANNE. - France.

La marque BRETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETT est expirée depuis le 25 mars 1993.


BRETIGNIERE Franck - 7, rue du Verdelet, 44680 SAINTE PAZANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Meubles, glaces, cadres, articles en bois en particulier mini-serres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine. Jeux, jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].