Déposée le 21 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETI NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETI NATURE domicilié(e) 89, Impasse des Pres-Gouts,85470 Bretignolles sur Mer - 85470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 280 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAVID TOURNEL domicilié(e) 12, Rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242346.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 août 2013.
BRETI NATURE a également déposé les autres marques suivantes : bréti nature
BRETI NATURE, S.A.R.L. avec associé unique - 89, Impasse des Pres-Gouts,85470 Bretignolles sur Mer - 85470 - France - SIREN 449280171
Cabinet DAVID TOURNEL - 12, Rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Bois bruts ; bois en grumes ; troncs d'arbres ; graines et semences ; gazon naturel ; bulbes de fleurs ; fleurs naturelles ; paillis ; plantes ; plants. Produits horticoles, produits forestiers ni préparés ni transformés. Services de jardiniers-paysagistes ; horticulture ; jardinage ; entretien des pelouses ; destruction de mauvaises herbes.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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