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Marques déposées par BRETHES CHRISTIAN PAUL
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HEXACOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXACOLOR
BRETHES CHRISTIAN PAUL

Numéro de dépôt :
95566132
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque HEXACOLOR

Déposée le 3 avril 1995 par BRETHES CHRISTIAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est BRETHES CHRISTIAN PAUL, domicilié(e) 29 rue des Davitaires, 86550 MIGNALOUX BEAUVOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETHES CHRISTIAN - France.

La marque HEXACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACOLOR est expirée depuis le 3 avril 2005.


BRETHES CHRISTIAN PAUL - 29 rue des Davitaires, 86550 MIGNALOUX BEAUVOIR - France


BRETHES CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Peintures et laques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.