Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DUCASSE
Numéro de dépôt :
1730688
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1994
Présentation de la marque LA DUCASSE
Déposée le 22 novembre 1984 par BRETEZ Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCASSE est expirée depuis le 22 novembre 1994.
BRETEZ Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07