Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR – CONFLUENCE
BRETEY Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3330181
Date de dépôt :
17/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2014
AVENIR – CONFLUENCE de BRETEY Jean-Claude

Présentation de la marque AVENIR – CONFLUENCE

Déposée le 17 décembre 2004 par BRETEY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AVENIR – CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est BRETEY Jean-Claude domicilié(e) 177, grande rue de la guillotière,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque AVENIR – CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR – CONFLUENCE est expirée depuis le 17 décembre 2014.

BRETEY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : JURIS – CONFLUENCE


BRETEY Jean-Claude - 177, grande rue de la guillotière,69007 LYON - 69007 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

– prestations de services en promotion immobilière (financement) ; transaction et gestion immobilières ; location de bureaux. Formation ; enseignement, enseignement par correspondance, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. – consultation juridique ; recherches judiciaires, recherches légales, conseils et établissement de tous actes et documents juridiques ; concession de licence de propriété intellectuelle ; services d'arbitrage ; services de contentieux ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; maitrise d'ouvrage déléguée ; reconstitution de bases de données.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.