Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Breteuil Maisons de Famille
SARL BRETEUIL IMMOBILIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3737469
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
Breteuil Maisons de Famille de BRETEUIL IMMOBILIER

Présentation de la marque Breteuil Maisons de Famille

Déposée le 11 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETEUIL IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Breteuil Maisons de Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETEUIL IMMOBILIER domicilié(e) 8, rue Corot - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 692 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque Breteuil Maisons de Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breteuil Maisons de Famille est expirée depuis le 11 mai 2020.

BRETEUIL IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes :


SARL BRETEUIL IMMOBILIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 8, rue Corot - 75016 - PARIS - France - SIREN 419692389


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711911 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Service de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, consultation professionnelle d'affaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de bien notamment immobiliers ; présentation à but commercial de photographies et programmes multimédia notamment relatifs à ces biens immobiliers ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, et de compilation et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services de traitement de données et plus généralement d'enregistrement de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels à savoir saisie, recueil, systématisation des données. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet). Gestion administrative de lieux d'exposition. Consultation pour les questions de personnel. Rédaction de textes publicitaires.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Organisation de loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière, gérance d'immeubles. Courtage en biens immobiliers. Location de fonds de commerce et d'immeubles. Services rendus par un franchiseur, à savoir services immobiliers. Consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; agences immobilières ; service de location immobilière de logements ; gestion financière et immobilière de biens.

Services de télécommunications ; transmission d'information par réseaux de télécommunication multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Services de messagerie électronique par réseau Internet.

Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; filmage sur bandes vidéo ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non (éducation et divertissement) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Services d'information, notamment en matière de programmes de télévision, fournis par le réseau téléphonique. Services de traduction. Rédaction de textes autres que publicitaires.

Etablissement de plans (construction) ; hébergement de sites (Internet) ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.