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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETEUIL ASSURANCEs
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BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE
BRETEUIL ASSURANCE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3252492
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D\'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE de BRETEUIL ASSURANCEs

Présentation de la marque BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETEUIL ASSURANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETEUIL ASSURANCEs domicilié(e) 82, Rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 171 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETEUIL ASSURANCE domicilié(e) 82, Rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETEUIL ASSURANCE CONSEIL – MAITRISE D'OUVRAGE – ASSISTANCE OPERATIONNELLE est expirée depuis le 21 octobre 2013.


BRETEUIL ASSURANCE (Société par Actions Simplifiée) - 82, Rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 442171419


BRETEUIL ASSURANCE - 82, Rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

• conseils en organisation et direction des affaires. • assurances, analyse financière, consultation en matière financière. • formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.