Marque expirée - Marque en non vigueur

BRETECHE ENERGIES GAGNANTES
BRETECHE OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3682704
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
BRETECHE ENERGIES GAGNANTES de BRETECHE OUEST

Présentation de la marque BRETECHE ENERGIES GAGNANTES

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETECHE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETECHE ENERGIES GAGNANTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETECHE OUEST domicilié(e) ZONE ACTIPOLE 85 BP 51 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 510 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETECHE OUEST domicilié(e) ZONE ACTIPOLE 85 BP 51 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETECHE ENERGIES GAGNANTES est expirée depuis le 8 octobre 2019.

BRETECHE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : BRETECHE CARBURANTS COMBUSTIBLES LUBRIFIANTS , ECO POWER


BRETECHE OUEST, SAS - ZONE ACTIPOLE 85 BP 51 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 422510750


BRETECHE OUEST - ZONE ACTIPOLE 85 BP 51 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie.