Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Panéole
Numéro de dépôt :
1524111
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/07/1997
Présentation de la marque Panéole
Déposée le 30 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETEAU AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « Panéole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Panéole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524111.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157271 - Publication au BOPI 1993-04-13