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Marques déposées par BRETAGNOLLE Joël
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AGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGANE
BRETAGNOLLE Joël

Numéro de dépôt :
92414563
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque AGANE

Déposée le 10 avril 1992 par BRETAGNOLLE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est BRETAGNOLLE Joël, domicilié(e) Chemin du Moulin de Vinzan, 19190 PEYRELEVADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque AGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGANE est expirée depuis le 10 avril 2002.


BRETAGNOLLE Joël - Chemin du Moulin de Vinzan, 19190 PEYRELEVADE - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau