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Marques déposées par l'association loi 1901 Bretagne Vivante -SEPNB
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UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS
Bretagne Vivante -SEPNB, Brest Association loi 1901 SIRET 777 509 639 000 20

Numéro de dépôt :
3252352
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS de Bretagne Vivante -SEPNB

Présentation de la marque UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS

Déposée le 15 octobre 2003 par l'association loi 1901 Bretagne Vivante -SEPNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Bretagne Vivante -SEPNB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Raoul Bretagne Vivante – SEPNB domicilié(e) 186 rue anatole France, BP 63121,29231 Brest cedex 3 - 29231 - France.

La marque UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS est expirée depuis le 15 octobre 2013.

Bretagne Vivante -SEPNB a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMINE VAGABONDE POUR DECOUVRIR LA NATURE EN BRETAGNE POUR LES 8-12 ANS , BRETAGNE VIVANTE


Bretagne Vivante -SEPNB, Brest Association loi 1901 SIRET 777 509 639 000 20 - France


Luc Raoul Bretagne Vivante – SEPNB - 186 rue anatole France, BP 63121,29231 Brest cedex 3 - 29231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Appareils et instruments vétérinaires. Constructions non métalliques. Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.