Marque expirée - Marque en non vigueur

BRETAGNE VIVANTE
Association Bretagne Vivante – SEPNB Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97665389
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque BRETAGNE VIVANTE

Déposée le 21 février 1997 par l'association loi 1901 Bretagne Vivante – SEPNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE VIVANTE »

Le déposant est l'association loi 1901 Bretagne Vivante – SEPNB domicilié(e) 186, rue Anatole France, BP 63121,29231 BREST Cedex 3 (dossier no 2332046) - 29231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 509 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Vivante – SEPNB domicilié(e) 186, rue Anatole France, BP 63121,29231 BREST Cedex 3 (dossier no 2332046) - 29231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE VIVANTE est expirée depuis le 21 février 2017.

Bretagne Vivante – SEPNB a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMINE VAGABONDE POUR DECOUVRIR LA NATURE EN BRETAGNE POUR LES 8-12 ANS , UMSOM – UNITÉ MOBILE DE SOINS AUX OISEAUX MAZOUTÉS


Association Bretagne Vivante – SEPNB Association loi 1901 - 186, rue Anatole France, BP 63121,29231 BREST Cedex 3 (dossier no 2332046) - 29231 - France - SIREN 777509639


Bretagne Vivante – SEPNB - 186, rue Anatole France, BP 63121,29231 BREST Cedex 3 (dossier no 2332046) - 29231 - France


Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452177 - Publication au BOPI 2007-04-12

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332046 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 30 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796442 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement Jeux, jouets Sel Jus de fruits Cidre Agences de tourisme et de voyages Edition de livres, revues, abonnement de journaux, production de films, expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.