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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE VIANDE BIO
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BVB BRETAGNE VIANDE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BVB BRETAGNE VIANDE BIO
BRETAGNE VIANDE BIO, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95590921
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2025

Présentation de la marque BVB BRETAGNE VIANDE BIO

Déposée le 29 septembre 1995 par l'association loi 1901 BRETAGNE VIANDE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BVB BRETAGNE VIANDE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE VIANDE BIO domicilié(e) 13 RUE CARANT DU FOUR - 56320 - LE FAOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 152 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE VIANDE BIO domicilié(e) 13 RUE CARANT DU FOUR - 56320 - LE FAOUET - France.

La marque BVB BRETAGNE VIANDE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BVB BRETAGNE VIANDE BIO arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

BRETAGNE VIANDE BIO a également déposé les autres marques suivantes : BVB BIO chez nous, BON chez vous, BVB la viande bien élevée! , Soleil de Bretagne , Gaspard Fourchette


BRETAGNE VIANDE BIO, ASSOCIATION LOI 1901 - 13 RUE CARANT DU FOUR - 56320 - LE FAOUET - France - SIREN 400152922


BRETAGNE VIANDE BIO - 13 RUE CARANT DU FOUR - 56320 - LE FAOUET - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286711 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 30 août 2006 - Changement de nature juridique n°439567 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2016 n°2606958 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-01-06

Extraits de viande, séchés et cuits, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.